s

TROPICAFLORE SARL

Conditions générales de vente applicables aux consommateurs français au 01/06/2011.

 

1. Domaine d'application

Le site internet Tropicaflore est exploité par :

TROPICAFLORE SARL

10, rue de la vigne aux vieux

77710 TREUZY-LEVELAY(FRANCE)

 

Hotline TROPICAFLORE

Tel. : 0892 586 371

Contact : formulaire de contact

Gérant : Alexis NERGUISIAN

Responsable contenu site : Jean-Marie THEVENOT

 

TROPICAFLORE SARL, est une société de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MELUN sous le numéro 532 215 787 au capital de 5,000.00 EUR.

 

- Numéro d'identification de TVA pour la France : FR 19 532 215 787

 

Les présentes conditions générales de vente de TROPICAFLORE sont applicables en Europe (inclus la Suisse), c'est-à-dire aux clients dont le lieu de résidence et de livraison est en Europe (inclus la Suisse).

 

2. Produits

2.1 Les articles proposés à la vente par la société TROPICAFLORE sont destinés aux clients particuliers et professionnels.

2.2 Les plantes commercialisés sur le site de la société TROPICAFLORE sont saines et ont passé les différents contrôles sanitaires lors de l’importation. Les caractéristiques des plantes et produits présentés sur le site peuvent évoluer. Les photos attribuées à chaque produit et plantes sont données à titre indicatif.

 

2.2.1 Les orchidées ne peuvent être expédiées vers la Suisse étant donné les formalités spécifiques et coûteuses (CITES - Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction).

 

Les clients Suisses souhaitant commander des orchidées peuvent se faire livrer à la frontière en France. Les formalités de CITES seront à la charge du client.

2.3 - Présentation des plantes et contenants

Le plan en godet de 7 cm issu d’un semis ou bouturage de l’année est proposé à un prix réduit intéressant pour les collectionneurs.

La plante en godet de 8 ou 9 cm, déjà bien établi, est un jeune sujet et requière quelquefois quelques mois de patience avant de fleurir pour la première fois.

La plante en conteneur de 1, 2, 3 ou 5 litres est généralement prête à fleurir suivant l’espèce.

Les gros conteneurs sont réservés aux plantes très développées (hauteur supérieure à 1,6 mètre). Pour ces sujets, il est préférable de prévoir un enlèvement par vos soins (sur rendez-vous). Nous pouvons également vous livrer directement, dans ce dernier cas nous facturons les frais réels d’emballage et de transport en sus (les forfaits ne s’appliquant plus dans ce cas). Dans ce cas seulement vous devez nous contacter pour connaître le prix du transport enfonction du poids des plantes, de la destination et du type d’emballage utilisé.

Enfin, la potée ou la coupe fleurie pour un décor immédiat ou pour offrir.

 

2.4 - Culture des plantes

Compte tenu de la spécificité et de la fragilité de certaines plantes vendues par TROPICAFLORE, le client est tenu de respecter strictement les prescriptions et les recommandations en matière de culture (arrosage, exposition, engrais, rempotage...). TROPICAFLORE ne sera en aucun cas responsable de la mauvaise culture des plantes et de leur exposition à des conditions qui ne leur sont pas favorables.

Les articles et les prix correspondants sont valables dans la limite des stocks disponibles, tant qu'ils sont visibles sur le site internet.

TROPICAFLORE s'efforcera de répercuter dans les meilleurs délais toutes les fluctuations de prix sur les produits ou services offerts à la vente en procédant à une mise à jour régulière de son site internet.

 

2.5 - Rupture de stock

Compte tenu du volume des transactions quotidiennes, TROPICAFLORE ne garantit pas la disponibilité absolue des produits.

TROPICAFLORE s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit commandé, TROPICAFLORE s'engage à contacter le client dans les meilleurs délais pour l'en informer.

Dans cette hypothèse, le client pourra librement choisir entre le remboursement des sommes qu'il a versées dans un délai maximum de 30 jours ou le remplacement de la plante commandé par une autre plante équivalente à un prix équivalent à la plante initialement commandée.

En cas de modification de la commande, TROPICAFLORE ajustera le montant (trop payé ou complément à payer) selon les références choisies et confirmera au client la commande rectifiée par e-mail.

 

3. Commande

3.1 - Enregistrement commande

Les commandes doivent être passées sur le site de vente de la société TROPICAFLORE. L’adresse de facturation du client sera obligatoirement le même pays que l’adresse de livraison du client.

 

3.1.1 - Espace Pro

Cet espace est réservé à tous les professionnels de l'Horticulture qui leur permettra d'avoir une remise professionnelle pour leurs commandes.

Cette remise sur les prix pourra être accordée jusqu'à - 20 % et sera valable pour les clients qui auront ouvert un compte PRO sur le site TROPICAFLORE.

Un compte PRO peut être ouvert en remplissant notre formulaire avec envoi obligatoire d'informations telles que : Raison Sociale, N° de SIRET, Kbis, attestation d'assujetti à la TVA.


TROPICAFLORE se réserve le droit de refuser toute ouverture de compte de la part d'un client pour motif légitime, et notamment en cas de non-conformité ou d'insuffisance des documents exigés et de non-possibilité de vérification auprès du greffe.

3.2 - Confirmation commande

La confirmation de commande est envoyée sous 24H après l'enregistrement de la commande, par courrier électronique automatique à l'adresse email communiquée par le client.

Attention !

Les commandes sont traitées seulement après réception et encaissement du règlement correspondant au montant de la facture. Toute commande dont le paiement n'intervient pas dans un délai de 7 jours après la réception par le client de la confirmation de commande, sera automatiquement annulée.

 

3.3 - Modification commande

Les informations fournies par le client, lors de la prise de commande, l'engagent. En cas d'erreur dans le libellé de l'adresse email ou des coordonnées du destinataire, TROPICAFLORE ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de confirmer la commande ou d'effectuer la livraison. Aucun changement d'adresse de livraison du/des colis après le paiement de la commande ne pourra être pris en compte. Le client peut néanmoins demander à ses propres risques le changement de l'adresse de livraison auprès du transporteur. Dans ce cas, TROPICAFLORE ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs de livraison ou perte de colis par le transporteur.

Aucune modification des éléments de la commande (plante, taille, adresse de facturation ou livraison) n'est possible après réception du paiement par TROPICAFLORE.

En cas d'erreur sur un de ces éléments, le client devra contacter le service hotline de TROPICAFLORE par le formulaire de contact qui lui indiquera la procédure et les conditions d'annulation et de remboursement de la commande (voir art. 7. RETRACTATION).

3.4 - Refus commande

TROPICAFLORE se réserve le droit de refuser toute commande de la part d'un client pour motif légitime, conformément à l'article L 122-1 du Code de la Consommation.

4. Prix et modalités de paiement

4.1 Les prix affichés sur le site de TROPICAFLORE sont exprimés en EURO et incluent le montant de la TVA en vigueur en France.

4.2 TROPICAFLORE se réserve le droit de modifier ses prix en fonction de l'offre et de la demande. Le prix à payer par le client est celui du jour de la commande.

4.3 - Paiement par carte bancaire
Le paiement par CB (SSL 256 bits) est effectué sur le site de BNP Paribas grâce à la solution de paiement sécurisé Merc@net.

Dans le cadre de la lutte contre la fraude à la carte bancaire sur Internet, tous les paiements effectués par carte bancaire seront soumis à vérification. Les informations relatives à la commande font l'objet d'un traitement automatisé des données qui vise à définir le niveau d'analyse d'une transaction.

La non-transmission ou la déclaration irrégulière des données relatives à la commande empêche l'analyse de la transaction. Dans ce cas, le service hotline de TROPICAFLORE pourra procéder à un traitement spécifique en demandant au client des pièces justificatives d'identité et de domicile ou pourra annuler la commande et la rembourser en créditant le montant de la facture sur la carte bancaire utilisée lors du paiement.

Tout impayé dû à l'utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des données relatives à la commande et associées à cet impayé dans un fichier "incidents de paiement" mis en place par TROPICAFLORE et communiqué aux autorités compétentes (police, gendarmerie ou tribunaux compétents) avec toutes les informations utiles à celle-ci.

4.4 - Paiement par chèque ou virement

Le client devra se référer à la rubrique "Modes de paiement" afin d'obtenir les coordonnées bancaires de TROPICAFLORE ainsi que l'adresse d'envoi des chèques.

Attention !

Les commandes sont traitées seulement après réception et encaissement du règlement correspondant au montant de la facture.

En cas de refus d'un chèque sans provision par la banque de la société TROPICAFLORE, la commande sera automatiquement annulée et les frais de rejet du chèque entièrement facturés au client.

 

5. Réserve de propriété

Toute plante ou produit livré reste la propriété de TROPICAFLORE jusqu'au paiement de la totalité des sommes dues. Le client est alors tenu de manipuler avec précaution la/les plante(s) ou le/les produit(s).

6. Livraison

Chez TropicaFlore, Les frais de port sont offerts pour toute livraison en France métropilitaine (sauf pour serres horticoles). Une participation au frais de port est demandée pour une livraison en Europe.

Frais de port

L'adresse de livraison communiquée par le client doit être dans le même pays que l'adresse de facturation, qui est le lieu de résidence du client.

Toutes nos plantes voyagent par transport GLS ou EDS. Elles arrivent donc chez vous le sur lendemain de leur départ. Ainsi les végétaux vous sont-ils livrés en parfait état de fraîcheur.

Avec nos techniques de conditionnement des plantes et d'emballage, les végétaux arrivent chez vous en parfait état de fraîcheur et ne sont jamais écrasés.

 

Nous n'effectuons pas de livraison de plantes vivantes dans les DOM TOM.

Bien que nous expédiions les plantes tout au long de l’année, les livraisons sont différées pendant les périodes de gel. Les commandes sont expédiées par transporteur en Express.
Avec nos partenaires, Les Compagnies de Transport GLS et EDS, nous mettons tout en œuvre pour livrer vos plantes exotiques et tropicales. Un colis de plantes enlevé aujourd'hui chez nous à 16h00 vous sera livré le surlendemain. Une garantie supplémentaire pour vous de recevoir des plantes dans un parfait état de fraîcheur.

Si votre commande est un cadeau à expédier à une adresse différente, veuillez indiquer cela dans le champ prévu à cet effet (adresse de livraison). Vous aurez la possibilité de joindre gratuitement une carte avec un message manuscrit à nous communiquer dans le formulaire de commande ou par email.

6.1 - Retard de livraison

Les délais de livraison sont de l'ordre de 14 jours ouvrés et sont donnés à titre indicatif uniquement.

6.2 - Avis de passage

La livraison des produits commandés est assurée par un transporteur mandaté par TROPICAFLORE. En cas d'absence le jour de la livraison, le livreur est tenu de laisser un avis de passage dans la boîte aux lettres du client. Le client doit alors prendre contact avec le service hotline de TROPICAFLORE par formulaire de contact ou avec la société de transport au plus tard 3 à 4 jours après le premier avis de passage du livreur.

Ce délai passé, les produits seront automatiquement retournés par le transporteur à TROPICAFLORE.

Les frais de retour qui sont à la charge du client seront déduits du remboursement ; Les frais de retour seront les mêmes qu’à l’envoi.

 

6.3 - Livraison partielle

En cas de produits manquants, le client doit obligatoirement le mentionner par écrit sur le bon de livraison qu'il exigera du livreur. Le client dispose ensuite d'un délai de 7 jours pour informer le service hotline de TROPICAFLORE de ses réserves, par formulaire de contact, téléphone ou lettre recommandée avec accusé de réception adressée à TROPICAFLORE, 10 rue de la vigne aux vieux, 77710 TREUZY-LEVELAY.

TROPICAFLORE s'engage à renvoyer le produit manquant dans les meilleurs délais.

 

Attention !

En absence de réserve sur le bon de livraison, aucune réclamation ne sera prise en compte ni par le transporteur ni par TROPICAFLORE.

 

6.4 - Produits endommagés ou non-conformes à la commande

En cas de livraison d'une plante ou produit endommagé(e) ou non-conforme à la commande, le client a la possibilité de refuser la livraison et de le mentionner sur le bon de livraison qu'il exigera du livreur. Par ailleurs, le client dispose d'un délai de 7 jours à partir de la réception pour vérifier la conformité des produits livrés et informer le service hotline de TROPICAFLORE par formulaire de contact, téléphone ou lettre recommandée avec accusé de réception adressée au service hotline de TROPICAFLORE, 10 rue de la vigne aux vieux, 77710 TREUZY-LEVELAY.

TROPICAFLORE s'engage à reprendre à ses frais les plantes ou produits endommagés ou non-conformes à la commande et renvoyer de nouveaux produits dans les meilleurs délais.

Les plantes ou produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine. Le réceptionnaire des plantes devra, avant signature du bon de livraison, sortir les plantes de leurs emballages et vérifier par lui-même la conformité avec la commande passée ainsi que l'absence de dommage sur les plantes.

Les produits jantes doivent être retournés, sans avoir été plantées, dans leur emballage d'origine.


6.5 - Perte de colis

Si la livraison n'a toujours pas été effectuée 5 jours après la réception des numéros de colis, le client doit en informer le service hotline de TROPICAFLORE par téléphone, fax ou email.

Une réclamation sera alors ouverte auprès du transporteur afin de connaître la raison du retard.

 

Plusieurs situations sont possibles :

- Le transporteur ne trouve pas l'adresse de livraison ou n'est plus en possession de cette dernière.

Solution : TROPICAFLORE transmet au transporteur les coordonnées de livraison. Le colis sera livré sous 48 à 72 heures.

 

- Le colis n'est pas localisable ou a été livré à une mauvaise adresse. Le transporteur ouvre une enquête qui peut prendre jusqu'à 10 jours.

Solution : Si le colis est retrouvé, il sera acheminé vers le destinataire. Si le colis est déclaré perdu, TROPICAFLORE procède à une nouvelle expédition ou au remboursement des sommes dues.


7. Rétractation

Le client peut annuler sa commande pour quelque motif que ce soit au plus tard 14 jours après la livraison des produits.

La rétractation doit être formulée par écrit, formulaire de contact, ou fax adressé au service hotline de TROPICAFLORE, 10 rue de la vigne aux vieux, 77710 TREUZY-LEVELAY.

La loi n'impose aucune obligation quant à la mention du motif.

 

7.1 - Délais de rétractation

La rétractation doit être invoquée dans un délai maximal de 14 jours après la livraison des produits, la signature du client apposée sur le bordereau de livraison daté faisant foi.

TROPICAFLORE s’engage à rembourser tout produit retourné dans le délai légal en déduisant les frais de retour.


7.2 - Retour des produits

Le client a la possibilité de refuser la livraison et d'en informer TROPICAFLORE dans un délai maximal de 14 jours après la date de refus.

Si la demande d'annulation est faite après la livraison, l'enlèvement et le retour des plantes ou produits seront effectués par le client.

Les plantes ou produits doivent être dans l'état d'origine, c'est-à-dire propres, non plantés.

Les frais de retour qui sont à la charge du client seront déduits du remboursement ; Les frais de retour seront les mêmes qu’à l’envoi.

7.3 - Non-livraison dans les délais

Si la livraison n'a pas eu lieu dans les 14 jours suivants la date de livraison maximale indiquée à la commande, le client pourra annuler sa commande et en obtenir le remboursement intégral.

En cas de livraison d'un article ayant fait l'objet d'une annulation de commande, le client est tenu d'en informer le service hotline de TROPICAFLORE. Le client devra en outre s'assurer de la mise à disposition de cet article pour un retour à TROPICAFLORE.

 

7.4 - Remboursement

TROPICAFLORE s'engage à rembourser toute plante ou produit retourné dans les conditions indiquées ci-dessus.

 

Délais de remboursement

Le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours après la réception des plantes ou produits par TROPICAFLORE et la vérification de l’état général de ceux-ci.

 

Modalités de remboursement

Le remboursement des commandes réglées par carte bancaire se fera par système de crédit des sommes dues sur la carte bancaire avec laquelle a été effectué le paiement.

Le remboursement des commandes réglées par chèque ou virement se fera par virement.

8. Garantie des plantes et produits

8.1 - Plantes et produits

Les plantes et produits commercialisés par TROPICAFLORE bénéficient d’un grand soin pour l’emballage. Vous recevez vos plantes ou produits dansune caisse en carton. Chaque plante est emballée consciencieusement et individuellement dans un filet de maintien. La surface du godet ou du pot est maintenue humide grâce à des fibres cellulosiques humectées, le tout est disposé dans un filet pour éviter que le substrat ne se renverse.

Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison pour vérifier la conformité des produits et informer TROPICAFLORE.

TROPICAFLORE s'engage à échanger tout plant abîmé ou produit défectueux dénoncé dans ce délai si :

- le défaut est constaté à la livraison.

- le défaut est constaté au moment de la culture, à condition que ce dernier intervienne au plus tard 14 jours après la date de livraison.

Attention !

- Aucune réclamation relative à la l’état général de la plante suite à un mauvais entreposage des plantes ou produits livrés depuis plus de 14 jours ne sera prise en compte.

- Les plantes ayant été déballées, cultivées ou traitées ne sont pas reprises par TROPICAFLORE.

Lorsque le défaut est constaté après le déballage, le client doit informer le service hotline de TROPICAFLORE par formulaire de contact, fax ou lettre recommandée avec accusé de réception adressée au service hotline de TROPICAFLORE, 10 rue de la vigne aux vieux, 77710 TREUZY-LEVELAY.

Si le défaut est confirmé par notre service de culture, une nouvelle plante ou un nouveau produit sera réexpédié ou un remboursement pourra être fait.

 

8.2 - Conseils de culture

La grande majorité des plantes présentées sont de culture facile en serre, véranda, jardin d’hiver à une température moyenne de 5 à 10 °C, certaines, plus frileuses (les héliconias, les Roses du désert par exemple) doivent être conservées à 20°C.

Nous vous conseillons de placer vos plantes à l’extérieur durant la belle saison généralement de juin à octobre de préférence à l’abri des courants d’air.

Sachant que l’on meurt plus vite par noyade que de soif, nous vous conseillons d’éviter les arrosages trop copieux surtout durant la période hivernale.

Nous sommes à votre disposition pour tous conseils de culture ; Nous vous remercions d’utiliser l’email pour nous faire part de vos questions, nous répondons à toutes vos demandes dans nos meilleurs délais (comptez 48 heures ouvrables). Utilisez notre formulaire de contact.

Vous trouverez sur notre site une fiche de culture pour chacune des plantes que nous proposons, exemple ci-dessous :

Famille : Famille botanique (ex. Palmae )
Type de végétation : Arbuste, arbre, grimpante etc.
Origine géographique :
Nom vernaculaire : Nom commun de la plante en français
Couleur dominante de la floraison :
Description :
Début de floraison : Date approximative observée ici sous serre
Fin de floraison :
Conservation de la plante :
Température minimale généralement supportée (en °C ) : Ces valeurs s'entendent avec une protection hivernale(voile en non tissé par exemple)
Substrat de rempotage à utiliser :
Engrais :
Hauteur adulte (en mètres) : S'entend pour une culture en pot ou bacs sous serre ou véranda (certaines plantes sub-tropicales ou semi-rustiques installées en pleine terre pourront avoir une hauteur bien supérieure, cas des palmiers ou bananiers par exemple)
Arrosage durant l'hiver :
Arrosage durant l'été :
Exposition : par exemple : Plein soleil, Pleine lumière sans soleil direct, ombre lumineuse etc.

9.2 - Droit applicable et règlement des litiges

Les présents termes et conditions sont régis par les règles de droit français.

Avant de valider sa commande, le client déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les accepte dans leur intégralité sans réserve.

En cas de litige, le client s'adressera en priorité au service hotline de TROPICAFLORE afin de trouver une solution amiable. A défaut de solution amiable, tous les litiges ou contestations pouvant naître des contrats conclus entre TROPICAFLORE et le client seront soumis aux tribunaux compétents.

 

9.3 - Validité juridique

L'inefficacité juridique de l'une des clauses précédentes n'entraîne pas la nullité juridique des autres clauses.

 

9.4 TROPICAFLORE avise ses utilisateurs que les éléments de son site Internet sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des conseils, des informations sur les plantes, des articles, des dessins et des séquences animées contenus dans ce site. Les droits sur ces éléments appartiennent à TROPICAFLORE ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de cette dernière.

 

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de TROPICAFLORE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Toute image, texte et élément graphique utilisé sans le consentement de TROPICAFLORE pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

 

Il en va de même pour la législation sur les marques : La marque TROPICAFLORE est déposée en France. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque (ou des logos correspondants) effectuée sans l'autorisation expresse de TROPICAFLORE est prohibée au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

En tout état de cause, TROPICAFLORE n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des plantes ou produits proposés sur les sites auxquels le site TROPICAFLORE se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. TROPICAFLORE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant en résulter.

 

9.5 Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les droits du producteur des bases de données s’appliquent notamment aux références de plantes et produits avec leurs prix de vente ainsi qu'à tout contenu du site de TROPICAFLORE.

 

9.6 TROPICAFLORE interdit formellement l'utilisation de tout programme destiné à aspirer le contenu du site à l'exception des robots des sociétés de moteurs de recherche et des robots autorisés formellement par TROPICAFLORE.

 

L'utilisateur s'engage également à ne pas faire usage de programmes qui pourraient créer des surcharges déraisonnables et perturber le fonctionnement du site.

 

Toute intrusion frauduleuse sur le site et/ou aspiration du contenu du site TROPICAFLORE et/ou extraction de ses bases de données en tout ou partie pourront faire l'objet de poursuites dans les conditions prévues par la loi.